Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
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... ORDRE . NOMS ET PRÉNOMS des marins , militaires ou autres . GRADES . du décès . CONDITIONS dans lesquelles se trouvait le marin , militaire ou autre décédé on circonstances de son décès . 13 BERGES ( Joseph - Michel ) ... Ouvrier .. 14 ...
... ORDRE . NOMS ET PRÉNOMS des marins , militaires ou autres . GRADES . du décès . CONDITIONS dans lesquelles se trouvait le marin , militaire ou autre décédé on circonstances de son décès . 13 BERGES ( Joseph - Michel ) ... Ouvrier .. 14 ...
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France. NUMEROS D'Ordre . NUMÉRO D'ORDRE . NOM ET PRÉNOMS DATES du marin , militaire ou autre . GRADE . de la cessation de l'activité . du mariage . du décès . Uni - MARIN ( Jule - Léonard ) .... Maitre mécanicien .. 10 octobre que ...
France. NUMEROS D'Ordre . NUMÉRO D'ORDRE . NOM ET PRÉNOMS DATES du marin , militaire ou autre . GRADE . de la cessation de l'activité . du mariage . du décès . Uni - MARIN ( Jule - Léonard ) .... Maitre mécanicien .. 10 octobre que ...
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... ORDRE . 2. Ces pensions seront inscrites au trésor. 12 : MOMS ET PRÉNOMS des veuves et des orphelins . NAISSANCE . Dates . Lleux . DOMICILE . FALCONNET ( Jeanne - Marie ) ... 1er déc . 1863 . Entraigues ( Vaucluse ) . CHERBONNEL ( Marie ...
... ORDRE . 2. Ces pensions seront inscrites au trésor. 12 : MOMS ET PRÉNOMS des veuves et des orphelins . NAISSANCE . Dates . Lleux . DOMICILE . FALCONNET ( Jeanne - Marie ) ... 1er déc . 1863 . Entraigues ( Vaucluse ) . CHERBONNEL ( Marie ...
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Frases i termes més freqüents
16 juillet 18 août 1er mars 23 juillet 9 juin adjudant Alger Alsace-Lorraine ans de services août Bouches-du-Rhône Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne DATES DOMICILE déc décédé titulaire Déclaration souscrite DECRET accordant DECRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président DÉCRET portant devant le juge FALLIÈRES février finances sont chargés Finistère Haute-Garonne Ibid imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour Journal officiel juge de paix l'avis du ministre l'exécution du présent l'ordre national Légion d'honneur liquidations de pensions loi du 9 maréchal des logis mars mère née ministre des finances ministre des travaux mois de services NOMS ET PRÉNOMS officiel et inséré Oran pensionnaires pensions civiles Ministère possibilité d'en imputer présent décret publié au Journal rapport du ministre régiment d'infanterie République française contresigné Saône-et-Loire sieur télégraphes titulaire d'une pension travaux publics trésor public vertu de l'article veuve