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DATES

TITRES DES DÉCRETS.

NUMÉROS

des Bulletips.

PAGES.

des decreto.

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23,

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26.

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20 Sept. 1909. DECRET fixant au q" octobre 1909 l'origine de validité

cles permis d'exploration dans la région du Lobi..
Idem. DÉCRET approuvant onze liquidations de pensions ci-

Viles Ministre des finances ).
Idem. DÉCRET approuvant soixante liquidations de pensions

civiles (Ministère des finances)..
21. DÉCRET antorisant la création d'un bureau de bienfai-

sance dans la commune de Jonzieux ( Loire) Idem. DÉCRETS autorisant des prises d'eau dans le canal du

Centre et dans celui de la Marne au Rhin
22. Décret déclarant d'utilité publique les travaux de la

station de Braisne (Aisne)..
Décret autorisant la chambre de commerce de Philippe-

ville à emprunter 3,500 francs... 24.

DÉCRET approuvant quarante-huit liquidations de pen

sions civiles (Ministère des finances ).. Idem. DECRET approuvant deux liquidations de pensions ecclé

siastiques (Ministère de la justice et des cultes). DECRET approuvant cinq fiquidations de pensions ci

viles Ministère de la guerre). Idem. DÉCRETS approuvant chacun deux liquidations de pen

sions civiles (Ministère des finances Idem. Decret approuvant quarante liquidations de pensions

civiles Ministère des finances ).... Idem. DÉCHET approuvant une liquidation de pension civile

! Ministère de l'agriculture). Idem. DÉCRET approuvant deux liquidations de pensions civiles

Minislire de l'agriculture ;. 29. Décret ouvrant au ministre de la guerre, sur l'exer

cice 1909, un crédit de 1,050 fr. 55.. Idem. DÉCRET portant annulation et ouverture de crédit sur

les exercices clos... Rem, DÉCRET declarant d'utilité publique l'établissement

d'une ligne de tramway à Cherbourg... Idem. DÉCKET portant avenant d'une concession passée le

20 novembre 1889 relative au tramway de Versailles

à Saint-Cyr. Idem. Décret autorisant des étrangers à établir leur domi

cile en France,.
Idem. Décret de naturalisations françaiscs...
Idem. Décrit rejetant une demande de concession de mines

dans le departement de Maine-et-Loire..
Idem. Décret de naturalisations algériennes..
Idem. DÉCRET autorisant à se faiae naturaliser à l'étranger.
Idem. DÉCRET relatif au legs de M. Forné.
Idem. DÉCRETS reintégrant dans la qualité de Français et

de Française.. Idem. DÉCRETS

Ts portant déclaration d'utilité publique l'établisseinent de lignes de tramways dans les départements

du Nord et de la Haute-Savoie.... 30. DÉCRET portant concession gratuite d'un atelier dans

les bâtiments de l'Institut de France... Idem. DÉCKET portant dissolution du conseil municipal de la

commune de Cézy (Yonpe) ... Idem. Décret porlant dissolution du conseil municipal de la

commune de Codalel ( Pyrénées-Orientales) Idem. DÉCRET portant dissolution du conseil municipal de la

commune de Corbie (Somme).. Idem. DÉCRET portant dissolution du conseil municipal de la

commune de Lalande-de-Fronsac (Gironde) Idem.

DÉCRET portant dissolution du conseil municipal de la

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commune de Larzac (Dordogne).. Idem. DÉCRET portant dissolution du conseil municipal de la

commune de Neuvy-sur-Loire (Loiret )....

Ibid.

lid.

ibid.

1458

DATES des décrets.

TITRES DES DÉCRETS. :

NUMÉROS

des Bulletins.

PAGES.

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30 Sept. 1909. DÉCRET portant dissolution du conseil municipal de la

commune d'Ouzouer-sur-Loire (Loiret)
Idem. Décret porlant dissolution du conseil municipal de la

commune de Port-Villez (Seine-et-Oise)
Idem. DÉCRET porlant dissolution du conseil municipal de la

commune de Saint-Chapte (Gard)......
Idem. Décket portant dissolution du conseil municipal de la

commune de Valserres (Hautes-Alpes):
Idem. Décret rapportant l'autorisation de pratiquer une prise

d'eau dans le canal latéral à la Garonne.
Idem. Décret accordant à un officier une pension militaire

(Ministère des colonies)..
Idem. DÉCRET accordant à quatre officiers des pensions mili-

taires Ministère des colonies)
Idem. DÉCRETS approuvant deux liquidations de pensions ci-

viles (Ministère des travaux publics, des postes et des

télégraphes).
Idem. DÉCRET approuvant vingt liquidations de pensions ci-

viles (Ministère des travaux publics, des postes et

des télégraphes).....
Idem. DĖcker approuvant vingt-deux liquidations de pensions

civiles (Ministère des travaux publics, des postes et

des télégraphes).......
Idem. Déchets approuvant chacun vingt et une liquidations

de pensions civiles (Ministère des travaux publics,

des postes et des télégraphes).
Idem. DÉCRET approuvant vingt-deux liquidations de pensions

civiles (Ministère des travaux publics, des postes et

des télégraphes) ..
Idem. Décrets approuvant chacun vingt et une liquidations;

de pensions civiles (Ministère des travaux publics,

des postes et des télégraphes)
Idem. DÉCRET approuvant dix-neuf liquidations de pensions

civiles (Ministère des travaux publics, des postes et

des télégraphes)..
1er Oct. 1909. DÉCRET portant dissolution du conseil municipal de la

commune d'Anneville-sur-Scie ( Seine-lusérieure).
Idem. DÉCRET autorisant l'usage d'une prise d'eau dans la

rivière d'Aulare....
Idem. DÉCRET déterminant la répartition entre l'Etat et l'usi-

nier des frais d'entretien et de réparation du barrage

de Bizernic...
DÉCRET relatif aux modèles d'actes d'engagement et

rengagement des spahis.
Idem. DECRET portant abrogation du décret du 28 novembre

1896 relatif aux limites de l'inscription maritime.....
Idem. DÉCRET ouvrant au ministre de l'instruction publique,

un crédit de 81,048 fr. 58 ...
Idem. DÉCRET autorisant un usinier à établir un bâtiment sur

le pertuis du bief de Longua (Dordogne).
Idem. DÉCRET autorisant une prise d'eau dans le canal latéral

de la Garonne..
Idem. DÉCRET ouvrant au ministre de l'agriculture un crédit

de 853 fr. 75 Idem. DÉCRETS approuvant une liquidation de pension civile

(Ministère de la justice el des cultes)... Idem. Décret approuvani viogt-cinq liquidations de pensions

civiles Ministère des travaux publics, des postes et

des télégraphes), Idem. DÉCRET approuvant unc liquidation de pension civile

(Ministère des travaux publics, des postes et des télé

graphes)....... 5.

DECRET réglementant la fabrication, vente et transport

de la betsabeta

et 1738

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DATRS des décrete,

TITRES DES DÉCRETS.

NUMÉROS

des Bulletins.

PAGES.

4 Oct. 1909.

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Idem.

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5.

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Idem.

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Idem.

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Idem.

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Décrets approuvant chacun une liquidation de pension

civile ( Ministère des affaires étrangères )....
DÉCRETS approuvant chacun une liquidation de pen-

sion civile (Ministère du commerce et de l'indus-
trie)..
DÉCRET modifiant le chiffre de redevance due pour une

prise d'eau pratiquée dans le canal de Bourgogne.
Décrets réglant l'aménagement des forêts d'Is-sur-Tille

(Côte-d'Or) et de Lieuche ( Alpes-Maritimes)..
Décret déclarant d'utilité publique l'établissement à

Lyon d'un tramway au parc de la Tele-d'Or
DÉCRET autorisant une prise d'eau dans le canal du

Centre.
Décret autorisant une prise d'eau dans le canal de la

Marne au Rhin,
DÉCRET ouvrant au miuistre de l'intérieur un crédit de

187,341 fr. 6o.
Décret approuvant deux liquidations de pensions ci-

viles (Ministère de l'intérieur )......
Décrets approuvant chacun trois liquidations dc pen-

sions civiles (Ministère de l'intérieur)..
Décrets autorisant l'Association générale de prévoyance

des médecins de France à accepter le legs de M. Blache,
et l'«Avenir de Fréjus» à accepter l'immeuble donné

par M. Meynard .
Décret approuvant cinq liquidations de pensions civiles

( Ministère des finances)..
Décret approuvant huit liquidations de pensions ci-

viles (Ministère des finances).
Décret approuvant trois liquidations de pensions civiles

(Ministère des finances)..
DECRET statuant sur le legs de Mm* veuve Dufay
Décret portant promotions dans l'ordre national de la

Légion d'honneur
Décret autorisant la chambre de commerce d'Armen-

tières à emprunter 7,110 francs...
Décret conférant aux gendarmes de la Nouvelle-Calé-

donie les fonctions d'officier de police judiciaire. .
Décret autorisant des étrangers à établir leur domicile

en France.....
DÉCRETS de naturalisations algériennes et lunisiennes
Décrets de naturalisations françaises.
DÉCRET réintégrant dans la qualité de Français et de

Française
Décret approuvant deux liquidations de pensions ci-

viles (Ministère de la marine
Décret accordant des pensions aux veuves de vingt-

quatre marins ( Ministère de la marine ).....
DÉCRET accordant des pensions aux veuves de quatre

ofliciers ( Ministère de la marine)
Décret accordant des pensions aux veuves de vingt et

un marins (Ministère de la marine)..
Décret accordant des pensions aux veuves de trente

marins (Ministère de la marine)...
Décret accordant une pension de retraite de l'Opéra

(Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts ).
Décret portant promotions et nominations dans l'ordre

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national de la Légion d'honneur...
Décrets ouvrant au ministre de la marine des crédits

de 53,466 fr. 19 et 1,509,019 fr. 48...
DÉCRETs autorisant une prise d'eau dans le canal de la

Marne à la Saône et dans celui de Saint-Quentin....

Idem.

ibid.

et 1936

1937 et 1939

1941 et 1942

Idem.

Ibid.

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9 Oct. 1909.

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Idem.

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Idem.

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Idem.

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11.

DÉCRET fixant le maximum des avances à faire à cer

tains corps de troupe d'lndo-Chine...
DÉCRET relatif aux mèmes dépenses effectuées en 1908

par la compagnie de l'Ouest-Algérien.....
DÉCRET approuvant trois liquidations de pensions civiles

( Ministère de l'intérieur)..
DÉCRET approuvant une liquidation de pension civile

( Ministère des colonies)....
DÉCRETS portant nominations dans l'ordre national de

la Légion d'honneur:
DÉCRET relatif à une force motrice empruntée à la

Durance par la Compagnie des produits chimiques

d'alais ...
Décret de paturalisation de femme algérienne
DÉCRET autorisant à se faire naturaliser à l'étranger.
DÉCRBT réintégrant dans la qualité de Français et de

Française....
Décret autorisant des étrangers à établir leur domi-

cile en France.....

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Idem,

Ibid.

Idem.

20

Ibid.

Ibid. 2046 2044 2044,

2045 ct 2046

Idem.

Ibid.

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DÉCRETS de naturalisations françaises......
Décrets de naturalisations algériennes et tunisiennes.
DÉCRET accordant à un officier une pension à titre de

réforme ( Ministère de la guerre)....
DÉCRET accordant à trente-quatre officiers des pensions

à titre d'ancienneté de services (Ministère de la

guerre)......
DÉCRET accordant à un officier une pension à titre

d'ancienneté de services ( Ministère de la guerre)....
Décket accordant à quatre officiers des pensions à titre

d'ancienneté de services (Ministère de la guerre)...... DÉCRET accordant à un officier une pension à titre

d'ancienneté de services ( Ministère de la guerre).. DÉCRET accordant à quarante-quatre officiers des pen.

sions à titre d'ancienneté de services ( Ministère de la

guerre).
DÉCRET accordant à un militaire une pension à titre

d'ancienneté de services ( Ministère de la guerre)....
Décret accordant à quatorze militaires des pensions

pour blessures et infirmités ( Ministère de la guerre) DÉCRET accordant à cinq militaires des pensions pour

blessures et infirmités (Ministère de la guerre).... DÉCRET accordant à soixante militaires des pensions à

titre proportionnel (Ministère de la guerre)... DÉCRBT accordant à quarante-trois militaires des pen

sions à titre proportionnel (Ministère de la guerre).. DÉCRET accordant à trente-deux militaires des pensions

à titre proportionnel (Ministère de la guerre)...
DÉCRBT accordant des pensions aux veuves de deux offi-

ciers ( Ministère de la guerre).
DÉCRBT accordant des pensions aux veuves de cinq mi-

litaires ( Ministère de la guerre).
DÉCRET accordant des pensions aux veuves de quatorze

officiers (Ministère de la guerre)....
DÉCRET accordant des pensions aux veuves de vingt-

huit militaires (Ministère de la guerre)
DÉCRBT portant radiation de cinq pensions ecclésias-

tiques..
DÉCRET approuvant treize liquidations de pensions ci-

viles (Ministère des finances).
Décret approuvant vingt-neuf liquidations de pensions

Ibid.

2192

Idem.

Ibid.

2194

Idom.

Ibid.

2200

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civiles Ministère des finances).....

Ibid.

2220

Idem.

Ibid.

2222

DATES

TITRES DES DÉCRETS.

NUMÉROS

des Bulletins.

PAGES.

des décrets.

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12.

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11 Oct. 1909. DÉCRET approuvant quatre liquidations de pensions

civiles (Ministère des finances).. Idem. Décret approuvant dix-huit liquidations de pensions

civiles ( Ministère des finances). Idem. Décret approuvant une liquidation de pension civile

( Ministère des finances)..
Idem. DECRET approuvant deux liquidations de pensions ci-

viles ( Ministère de l'intérieur).
DÉCRET portant dissolutiou du conseil municipal de la

commune de Biganon (Landes)...
Idem. Décret portant dissolution du conseil municipal de la

commune de Saint-Izaire ( Aveyron)... Idem. Décret portant dissolution du conseil municipal de la

commune de Saint-Léger-en-Bray (Oise) Idem. DÉCRET portant dissolution du conseil municipal de la

commune de Pout-Saint-Vincent (Meurthe-et-Mo

selle )..... 13. DÉCRET conférant la médaille militaire Idem. Décret portant affectation à l'Administration des eaux

et forêts de terrains sis à Guerfaud (Saone-et-Loire). Idem. Décret autorisant la Compagnie des tramways de Nice

à acquérir le réseau de tramways de la principauté

de Monaco... Idem. DÉCRET relatif à une concession des mines dans les

départements de la Lozère et du Gard...... Idem. Décret ouvrant au ministre des travaur publics un

crédit de 42,730 fr. 53. 14. DÉCRET déclarant d'utilité publique les travaux de la

gare de Cambrai ... Idem. DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique

un crédit de 4,952 fr. 86.. Idem. DÉCRET relatif à l'emprunt des voies du chemin de fer

de Saint-Héand (Loire )... Idem. Décret approuvant sept liquidations de pensions civiles

( Ministère de l'intérieur)... Idem. DÉCART approuvant vingt et une liquidations de pen

sions civiles (Ministère des travaux publics, des

postes et des télégraphes) Idem. Décret approuvant vingt-sept liquidations de pensions

civiles Ministère des travaux publics, des postes et

des telégraphes )... Idem, Decret approuvant une liquidation de pension civile

Ministère des travaux publics, des postes et des

télégraphes). Idem. DÉCRET approuvant seize liquidations de pensions ci

viles (Ministère de l'intérieur). Idem. Décret modifiant les dispositions de l'article 10 do

décret du 13 juin 1857 concernant les pécheries de

hauts parcs .. Idem. DÉCRET relatif à la cession gratuite d'un terrain de

l'ancien camp de Pursat..
Idem, Déchet portant promotions dans l'ordre national de la

Légion d'honneur...
Idem. DÉCRBTS ouvrant divers crédits au ministre de la

guerre..

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20

Idem.

DÉCRET autorisant des étrangers à établir leur domicile

Idem.

en France
DECRET reintégrant dans la qualité de Francais et

de Française.
DÉCRETS de naturalisations algériennes et tunisiennes..

Ibid.
Ibid.

2046

2050 et 2051

Idem.

Ibid.

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