 Sarre ^ la Moselle, a conçu le projet de renverser la constitution; qu'à cet effet il a cherché à se faire un parti dans l'empire, sollicité et exécuté des ordres non contre-signés, attiré le roi et sa famille dans une ville de son commandement...  Mémoires sur l'affaire de Varennes - Pàgina 141per François-Claude-Amour marquis de Bouillé - 1823 - 324 pàginesVisualització completa - Sobre aquest llibre
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Oduards - 1801 - 496 pàgines
..., des recherches , de jurisprudence criminelle , de constitution , de révision et de rapports ; » Attendu qu'il résulte , des pièces dont le rapport lui a été fait , que Bouillé , général de l'armée française sur la Meuse , la Sarre et la Moselle , a conçu le projet... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards - 1807 - 464 pàgines
..., des recherches , de jurisprudence criminelle , de constitution , de révision et de rapports ; » Attendu qu'il résulte , des pièces dont le rapport lui a été fait, que Bouillé, général de l'année française sur la Meuse , la Sarre et la Moselle , a conçu le projet... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - 460 pàgines
...des recherches , de jurisprudence criminelle , de constitution , de révision et de rapports ; •n Attendu qu'il résulte , des pièces dont le rapport lui a été fait , que Bouille , général de l'armée française sur la Meuse , la Sarre et la Moselle , a conçu le projet... | |
 | Amour Louis C. René comte de Bouillé du Chariol - 1821 - 470 pàgines
...sur moi la cause de cet événement. Décret de VAssemblée nationale (i6 juillet i79i). L'Assemblée nationale, après avoir entendu le rapport des comités...le rapport lui a été fait, que le sieur Bouillé, général des armées françaises sur la Meuse, la Sarre, la Moselle, a conçu le projet de renverser... | |
 | François-Claude-Amour marquis de Bouillé - 1821 - 488 pàgines
...sur moi la cause de cet événement. Décret de rassemblée nationale (i6 juillet i79i)L'Assemblée nationale, après avoir entendu le rapport des comités...rapport lui a été fait , que le sieur Bouillé, général des armées françaises sur la Meuse, la Sarre, la Moselle, a conçu le projet de renverser... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - 468 pàgines
...diplomatiques, militaires , de constitution, «des recherches, des rapports, de révision, dejurispru» dence criminelle, attendu qu'il résulte des pièces dont...le rapport lui a été fait, que le sieur Bouillé , gé» néral- de l'armée française sur la Meuse, la Sarre i79i. Les tribunes et les groupes frémirent,... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - 466 pàgines
...militaires , de constitution , »des recherches, des rapports, de révision, dejurispru•» dence criminelle, attendu qu'il résulte des pièces dont...le rapport lui a été fait, que le sieur Bouillé , gé» néral de l'armée francaise -sur la Meuse, la Sarre 1791. Les tribunes et les groupes frémirent,... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - 1822 - 484 pàgines
...moi la cause de cet événement. Décret de l'assemblée nationale ( 16 juillet 1791 ). L'Assemblée nationale , après avoir entendu le rapport des comités...le rapport lui a été fait , que le sieur Bouillé , général des armées françaises sur la Meuse, la Sarre ^ la Moselle, a conçu le projet de renverser... | |
 | 1822 - 258 pàgines
...[Assemblée nationale. L'Assemblée nationale, après avoir entendu le rapport des sept comités ci-dessus ; Attendu qu'il résulte des pièces dont le rapport lui a' été fait , que M. Bouillé , général de l'armée française sur la Meuse , Sarre et Moselle , a conçu le projet... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - 1822 - 260 pàgines
...nationale. 1 L'Assemblée nationale , après avoir entendu le rapport des sept comités ci-dessus ; Attendu qu'il résulte des pièces dont le rapport lui a été fait , que M. Bouillé, général de l'armée française sur la Meuse, Sarre et Moselle, a conçu le projet de... | |
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