Recueil des actes agricoles, Volum 14

Abrogé par R Aligoté annexe applicable application de l'article Arriloba article 1er bianco B blanc B Cabernet Sauvignon campagne viticole Chambourcin Chardonnay Cinsaut Commission communautaire de vins Communauté économique européenne Conseil contingent tarifaire communautaire contrats de stockage County deuxième alinéa dispositions distillation des vins Egiodola encépagement États membres franco frontière Gamay Gamay teinturier gestion d'un contingent Gewürztraminer Grenache insérée au classement l'article 11 paragraphe Merlot mode de gestion modifiant le règlement modification du règlement Moscato moûts de raisins Müller-Thurgau Muscat pays tiers Pinot bianco Pinot gris Pinot noir portant modalités d'application portant ouverture premier alinéa présent règlement qualité produits raisins concentrés Région viticole régions déterminées répartition et mode Riesling italico Sangiovese secteur viti-vinicole sous-position ex 22.05 superficies viticoles Syrah tarif douanier commun titre alcoométrique Trebbiano toscano Ugni blanc Validité Variété insérée Variétés de vigne vigne autorisées vigne recommandées vins de qualité vins de table vins mousseux visée à l'article viticole